La Commission européenne vient de publier un inventaire des émissions polluantes émanant de sources non industrielles telles que les voitures, les avions, les bateaux et les appareils ménagers. Cette pollution «diffuse» est habituellement exclue des mesures de la pollution, mais son inclusion permettra à l'avenir d'élaborer des politiques plus précises et ciblées.

«Ce premier inventaire des émissions polluantes d'origine non industrielle contribuera à protéger la santé humaine et l'environnement. Grâce à cet inventaire, nous aurons désormais une vue globale des sources et de la quantité totale de substances polluantes, et nous pourrons ainsi élaborer des politiques mieux ciblées et donc plus efficaces pour lutter contre la pollution», a déclaré Stavros Dimas, commissaire en charge de l'environnement.

Une fois que des données complètes auront été collectées, l'information pourra ensuite être utilisée pour compiler un registre européen des rejets et transferts de polluants (PRTR européen). Les premiers résultats suggèrent que la pollution provenant de sources diffuses représente une part «considérable» et a un impact plus élevé que la pollution industrielle dans certains cas. Les émissions les plus importantes émanent du transport routier, du chauffage domestique et de l'agriculture.

Par exemple, les émissions de cuivre dans l'atmosphère provenant des systèmes de freinage de véhicules s'élevaient en 2003 à quelque 260 tonnes, soit pratiquement le double du total rejeté par les installations industrielles européennes réglementées.

Le registre européen des émissions de polluants (EPER) contient déjà les données de 9 200 installations industrielles. Le futur PRTR européen, qui sera publié en 2009 sur la base des données de 2007, remplacera le registre EPER. Il répertoriera 91 polluants provenant de 65 domaines d'activité industrielle.

L'inclusion des sources diffuses de pollution est une procédure compliquée qui prend en compte les données extraites d'une série d'inventaires existants. Il s'agit notamment des inventaires publiés dans le cadre de la directive fixant les plafonds d'émission nationaux ainsi que de la convention CEE-ONU (Commission économique des Nations unies pour l'Europe) sur la pollution atmosphérique transfrontalière à longue distance, des inventaires des émissions de gaz à effet de serre en vertu de la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques et des rapports des Etats membres relatifs aux répercussions des sources de pollution diffuse sur les masses d'eau au titre de la directive-cadre sur l'eau.

Pour tout renseignement complémentaire, lire l'inventaire EPER à l'adresse suivante: http://www.eper.ec.europa.eu

Les données sont également disponibles sur le site web: http://www.eea.europa.eu/main_html
[CORDIS Date: 2006-09-19]